Mentions légales et Conditions d'utilisation

  • Admin
  • 09.05.2025
  • 3 minutes

Mentions légales et conditions d'utilisation de [advancedweb.fr]

1. Portée d'application

Ces Conditions générales d'utilisation (désignées ci-après par "CGU") établissent les droits et responsabilités des utilisateurs du présent site internet (ci-après "le site"). Elles s'appliquent dès qu'un utilisateur accède au site, qu'il provienne de la page d'accueil ou de toute autre page.

2. Disponibilité et contenu du site

Le site est accessible en continu, tous les jours de l'année, sauf en cas de force majeure, d'interruptions nécessaires pour maintenance, mise à jour, ou d'anomalies informatiques. La majeure partie du site est libre d'accès et gratuite, offrant informations diverses sur nos services et activités sans nécessiter de création de compte pour les consulter.

3. Limitation de responsabilité

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4. Propriété intellectuelle

Toute utilisation non autorisée des contenus, scripts, graphismes et icônes du site est interdite. Télécharger, copier ou imprimer du texte, des illustrations ou d'autres données n'entraîne aucun transfert de droits de propriété intellectuelle. Les contenus ne peuvent être modifiés et sont réservés à un usage personnel et non commercial. Toute reproduction, transmission, modification ou utilisation à visée publique ou commerciale, y compris des codes sources, nécessite l'autorisation écrite préalable de l'Éditeur.

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6. Dispositions générales

L'Éditeur se réserve le droit de modifier ou mettre à jour les CGU à tout moment. Chaque mise à jour, datée, prend effet dès sa publication sur le site. Les utilisateurs sont encouragés à consulter régulièrement les versions en vigueur au moment de leur visite, à partir de toute page du site. Si une disposition des CGU est jugée nulle, les autres dispositions demeurent valides. Les clauses nulles sont remplacées par des dispositions reflétant au mieux l'intention économique des termes inopérants.

7. Objet

Ces Conditions générales d'utilisation (ci-après "CGU") définissent les droits et obligations des utilisateurs de ce site web que vous consultez (ci-après "le site").